Gérard Fosse

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Gérard FOSSE
conservateur général du patrimoine, rangé au 4e échelon de son grade, groupe hors échelle C, 3e chevron
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite, pour limite d'âge
date_debut="2013-09-24"
JORFTEXT000027749224(source JORF)
radiation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Gérard FOSSE
Objet:
dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
date_debut="2009-05-12"
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
JORFTEXT000021006824(source JORF)
nomination
30 Août 200930/08/2009
De: Gérard Fosse
conservateur de l'archéologie
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000823655(source JORF)
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Fosse (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateurs régionaux de l'archéologie
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Fosse (Gérard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 7e section
conservateurs régionaux de l'archéologie
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Fosse (Gérard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
5. Au titre de la 7e section
conservateurs régionaux de l'archéologie
Remplace:M. Daugas (Jean-Pierre)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
date_fin="2002-02-04"
JORFTEXT000000568396(source JORF)
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Fosse (Gérard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateurs régionaux de l'archéologie
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Fossé (Gérard, René, Ernest)
secrétaire général d'une fédération syndicale ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000741224(source JORF)
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Fosse (Gérard)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs régionaux de l'archéologie
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.